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Marques déposées par la société TESTE Hubert
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Sénanque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sénanque
TESTE Hubert

Numéro de dépôt :
97664478
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2007

Présentation de la marque Sénanque

Déposée le 17 février 1997 par la société TESTE Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sénanque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la société TESTE Hubert domicilié(e) 103, rue La Fayette, 75481 PARIS cédex 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 713 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert TESTE - France.

La marque Sénanque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sénanque est expirée depuis le 17 février 2007.

TESTE Hubert a également déposé les autres marques suivantes : SÉNANQUE


TESTE Hubert - 103, rue La Fayette, 75481 PARIS cédex 10 - France - SIREN 338713282


Hubert TESTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Inscription le 4 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388038 - Publication au BOPI 2004-03-04

Inscription le 12 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245595 - Publication au BOPI 1997-11-12

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

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